Bonjour,
Petit message sur le blog pour recueillir d'autres témoignage dans mon cas, s'il y en a... :
Nous venons de recevoir un courrier du Trésor Public nous demandant de fournir la déclaration H1 (qui établit la valeur cadastral à l'achèvement des travaux).
Nous ne comprenons pas du tout à quoi cela correspond surtout qu'il s'agit d'une relance, que nous ne sommes pas au courant et qu'aux dernières nouvelles, notre appartement n'est pas achevé !
D'après mes recherches, il pourrait s'agir d'un oubli du promoteur/constructeur et dans ce cas, les impôts se retournent contre les co-propriétaires.
Si vous avez des infos là-dessus ou si vous recevez ce courrier, merci de faire partager l'information.. !
@ bientôt!
En fait normalement cette déclaration sert au calcul des impôts fonciers surtt que pr les constructions neuves les 2 premières années a limeil nous sommes normalement exonères de 30pourcent.je pense que les impôts ont du rester sur la date de livraison prévu au début du lancement du programme.appelez les et dites leur ke vs n'avez pas l'arrestation dachevement de l'architecte et que vs n'avez pas encore été livre.mais lors de la livraison tous les propriétaires feront une déclaration aux impôts et les impôts ne la demande pas systématiquement surtt il ne fo pas oublier de la faire car sans cette déclaration faite ds les délais vs perdrez lexoneration.n'hésitez pas a appeler les impôts de boissy je les ai déjà eu et ils St. Très disponibles en générales.pour Info la facade avance a gd pas l'intérieur est fait et ils ont pose auj lechafaudage sur la facade donnant sur les maisons donnant sur rue.ils ont reçus ce matin le carrelage.
RépondreSupprimerBonjour,
RépondreSupprimerMerci de votre réponse.
Effectivement, je les ai appelé ce matin et ils étaient restés sur une livraison en Février 2011...
Je vous remercie pour toutes ces informations.
@bientôt !
Bonjour,
RépondreSupprimerJe pense que c'est lié au fait qu'initialement la livraison était prévue pour mars avril...
Maintenant je ne sais pas ce qu'il faut faire...probablement...Rien